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Ordures
Apr 27, 2011 17:02:38 GMT 1
Post by epanou on Apr 27, 2011 17:02:38 GMT 1
;D ;D ;D Je viens de relire le bulletin officiel, apparemment, le ramassage se fait uniquement au centre ville à compter du 14 Mars 2011, car il n'y a plus qu'un seul agent responsable et il ne peut pas laisser le moteur en marche pendant le ramassage... Et le pire, c'est qu'ils disent aussi dans ce même bulletin que la municipalité à acquérit un nouveau camion benne pour faciliter le ramassage des ordures ! On se demande bien à qui ça profite ; en gros, on paye pour les autres, quoi... la bonne nouvelle , c'est ke la commune a investi dans 1 nouvö camion - benne ; c'est pas donné , ces engins - là ; donc , à moins ke celui ki tient les cordons de la bourse ait disjoncté total , vu l'investissement ke celà représente pour 1 commune avec si peu d'hab. , ya fort à parier ke ce soit ke temporaire ! Mank de personnel ponctuel ; sans doute ! de plus , je me demande si la commune n'a pas le devoir de service minimum de ramassage ! kitte à raréfier le nombre de tournées et le nombre de points de collecte ! kitte à "s'associer" avec des communes avoisinantes pour réduire les coûts de revient ! pratiks plus ke courantes en campagne ! menfin , si ya eu achat d'1 camion- benne , çà devrait pas perdurer ! ou alors , celui ki a le pouvoir de signer les checks au nom de la commune va pas faire long feu avec cette responsabilité !
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Ordures
Apr 27, 2011 20:48:57 GMT 1
Post by Zwenskaïa on Apr 27, 2011 20:48:57 GMT 1
;D ;D ;D Je viens de relire le bulletin officiel, apparemment, le ramassage se fait uniquement au centre ville à compter du 14 Mars 2011, car il n'y a plus qu'un seul agent responsable et il ne peut pas laisser le moteur en marche pendant le ramassage... Et le pire, c'est qu'ils disent aussi dans ce même bulletin que la municipalité à acquis un nouveau camion benne pour faciliter le ramassage des ordures ! On se demande bien à qui ça profite ; en gros, on paye pour les autres, quoi... la bonne nouvelle , c'est ke la commune a investi dans 1 nouvö camion - benne ; c'est pas donné , ces engins - là ; donc , à moins ke celui ki tient les cordons de la bourse ait disjoncté total , vu l'investissement ke celà représente pour 1 commune avec si peu d'hab. , ya fort à parier ke ce soit ke temporaire ! Mank de personnel ponctuel ; sans doute ! de plus , je me demande si la commune n'a pas le devoir de service minimum de ramassage !kitte à raréfier le nombre de tournées et le nombre de points de collecte ! kitte à "s'associer" avec des communes avoisinantes pour réduire les coûts de revient ! pratiks plus ke courantes en campagne ! menfin , si ya eu achat d'1 camion- benne , çà devrait pas perdurer ! ou alors , celui ki a le pouvoir de signer les checks au nom de la commune va pas faire long feu avec cette responsabilité ! C'est scandaleux! Et en plus c'est ILLÉGAL !!! Le ramassage incombe à la commune ou à la communauté de communes! VOIR : droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/74-code-general-des-impots/261263/taxe-d-enlevement-des-ordures-menageres#q=Ramassage+des+ordures&cur=2&url=%2FIl faut pétitionner, prendre des photos, demander à être reçus par les "autorités"... Si rien ne se passe, l'affaire pourra être portée devant le Tribunal Administratif.D'autant plus que la loi prévoit : << Article 1524 : En cas de vacance d'une durée supérieure à trois mois, il peut être accordé décharge ou réduction de la taxe sur réclamation présentée dans les conditions prévues en pareil cas, en matière de taxe foncière. >> Bon courage!
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Post by evelyne on Apr 28, 2011 9:24:25 GMT 1
<< Article 1524 : En cas de vacance d'une durée supérieure à trois mois, il peut être accordé décharge ou réduction de la taxe sur réclamation présentée dans les conditions prévues en pareil cas, en matière de taxe foncière. >> Bon courage! Les Marseillais ne devraient plus payer de taxe foncière alors... J'ai déjà vu des rats gros comme des chats, aussi, au Centre Bourse.
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Ordures
Apr 28, 2011 10:07:02 GMT 1
Post by ghislaingzeuhl on Apr 28, 2011 10:07:02 GMT 1
<< Article 1524 : En cas de vacance d'une durée supérieure à trois mois, il peut être accordé décharge ou réduction de la taxe sur réclamation présentée dans les conditions prévues en pareil cas, en matière de taxe foncière. >> Bon courage! Les Marseillais ne devraient plus payer de taxe foncière alors... J'ai déjà vu des rats gros comme des chats, aussi, au Centre Bourse. wouah hyper darkzeuhl j'adore!
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Ordures
Apr 28, 2011 16:09:53 GMT 1
Post by Planer OutCAST on Apr 28, 2011 16:09:53 GMT 1
On paie la taxe mensuellement, donc là, ça date d'un peu plus d'un mois, faut espérer que ce soit temporaire (et pas du temporaire qui dure). Prendre des photos, c'est pas évident... Mais comme preuve, il y a le bulletin officiel de la commune, où c'est mentionné noir sur blanc que la collecte n'est pas faite depuis le 14 Mars, ainsi que notre facture de la taxe dans nos relevés bancaires, ça devrait être suffisant.
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